Dominique Dupont


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Mena-Dupont Dominique Baron Dominique Syren-Dupont
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dupont, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de Metz
Brigade de recherches de Sarreguemines
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de Metz
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Dupont (Dominique, Claude)
Major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: DUPONT Dominique, épouse BARON
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Dupont, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dupont (Dominique, François, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029254731(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: DUPONT (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
INDE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Dupont, Dominique
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-12-01"
INTJ1236889S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Dupont (Dominique)
intendante générale de la maison d'éducation des Loges de la Légion d'honneur ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Dupont Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
IOCJ1124349S(source BOMI)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Dupont (Dominique, François, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Dupont (Dominique, Michel)
major ; 37 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="37"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Dominique Dupont épouse Guimet
Objet:
le diplôme d'État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2009
Aude Bereau épouse Müller
Martine De Pierrepont épouse Mochtari
Josiane Dumay épouse Dumay-Heintz
Claire Dupont épouse Dupont-Tchao
ESRS1000008A(source BOESR)
diplome
07 Janvier 201007/01/2010
De: Dupont (Dominique, Aline, Danièle)
directrice régionale dans un groupe bancaire ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Dupont (Dominique, Claude)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Dupont (Dominique, Patrick)
adjudant-chef ; 26 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
citation
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Dominique Dupont, épouse Baron
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Dupont (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Ukraine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Dupont (Dominique, Armand, François)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264055(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Dominique Dupont, épouse Baron
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Dominique Dupont, épouse Baron
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Dupont (Dominique)
Objet:
représentants des étudiants aux commissions suivantes du Conseil supérieur des professions paramédicales
en remplacement des personnes désignées au même titre par l'arrêté du
8 février 1996
modifié
I. - Commission des infirmiers
Lorsque la commission est consultée sur des questions relatives à la formation des infirmiers de bloc opératoire
représentant des élèves infirmiers de bloc opératoire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000394110(source JORF)
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Dupont (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres suppléants
Groupe:
Centre national des arts plastiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Dupont (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Dupont (Dominique), épouse Baron
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.